RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE
Présentation de la marque RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE
Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3597858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESPONSABLE PECHE OU ELEVAGE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.
MERALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688108 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18